Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 28 septembre 2025
1. Éditeur du site
Ce site web https://elyonel.com (le « Site ») est publié et exploité par :
ELYONEL, entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 925 317 638
SIRET : 925 317 638 00011
NAF : 4791A – Vente à distance sur catalogue général
Siège social : 213 Rue Rhin et Danube, 01000 Bourg-en-Bresse, France
Email : contact@elyonel.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39925317638
Directeur de la publication : Vartan Stepanian
2. Hébergeur
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site web : www.shopify.com
3. Conception et développement
Conception et développement initial : interne à Elyonel
Modifications et évolutions : gérées en interne depuis 2025
4. Propriété intellectuelle
Le Site et l'ensemble de son contenu (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, bases de données, design, etc.) sont la propriété exclusive d’Elyonel ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d’Elyonel. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées par Elyonel conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le Site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic et réaliser des statistiques.
Vous êtes informé de l’utilisation des cookies lors de votre première visite et pouvez configurer vos préférences via la bannière de cookies ou les paramètres de votre navigateur.
Le refus de certains cookies peut limiter le fonctionnement du Site.
7. Responsabilité
Elyonel s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualité des informations publiées sur ce Site et se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations mises à disposition.
Elyonel décline toute responsabilité en cas :
-
d’interruption, de dysfonctionnement ou d’inaccessibilité du Site ;
-
de bugs informatiques ;
-
de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une altération des informations disponibles sur le Site.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence est expressément attribuée aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse, France.